Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	1838

Aucun fichier dans ce classeur

Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	2007
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	1978
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1823

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1735
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1661
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1637

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1600
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1626
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1533
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1534
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1586

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	1284
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	1224
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	1360

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	2365
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1629

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1581

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipal du 02 mars 2020.pdf	62.24 Ko	142
	Conseil Municipal du 10 février 2020.pdf	70.52 Ko	110
	Conseil Municipal du 09 décembre 2019.pdf	69.67 Ko	137
	Conseil Municipal du 04 novembre 2019.pdf	71.58 Ko	191
	Conseil Municipal du 07 octobre 2019.pdf	63.13 Ko	289