Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	1372

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Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	1560
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	1505
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1352

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1315
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1228
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1236

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1185
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1200
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1118
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1153
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1080

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	896
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	814
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	957

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	1902
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1219

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1200

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipal du 23 juillet 2018.pdf	38.71 Ko	154
	Conseil Municipal du 11 juin 2018.pdf	35.99 Ko	126
	Conseil Municipal du 04 avril 2018.pdf	66.15 Ko	110
	Conseil Municipal du 05 mars 2018.pdf	46.88 Ko	106
	Conseil Municipal du 05 février 2018.pdf	43.52 Ko	108