Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	1506

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Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	1687
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	1632
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1486

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1432
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1344
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1346

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1309
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1317
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1232
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1255
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1236

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	1011
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	928
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	1064

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	2038
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1329

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1291

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipal du 08 juillet 2019.pdf	124.28 Ko	3
	Conseil Municipal du 03 juin 2019.pdf	125.61 Ko	43
	Conseil Municipal du 15 avril 2019.pdf	52.25 Ko	39
	Conseil Municipzl du 25 février 2019.pdf	59.39 Ko	141
	Conseil Municipal du 14 janvier 2019.pdf	51.76 Ko	117