Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	1438

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Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	1621
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	1561
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1415

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1363
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1280
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1288

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1253
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1255
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1168
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1196
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1170

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	955
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	875
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	1006

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	1965
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1270

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1246

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipzl du 25 février 2019.pdf	59.39 Ko	48
	Conseil Municipal du 14 janvier 2019.pdf	51.76 Ko	33
	Conseil Municipal du 03 décembre 2018.pdf	52.86 Ko	30
	Conseil Municipal du 29 octobre 2018.pdf	81.25 Ko	26
	Conseil Municipal du 10 septembre 2018.pdf	42.83 Ko	28