Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	1687

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Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	1856
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	1802
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1661

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1601
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1515
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1507

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1466
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1486
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1392
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1409
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1407

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	1157
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	1088
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	1231

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	2209
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1484

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1446

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipal du 04 novembre 2019.pdf	71.58 Ko	6
	Conseil Municipal du 07 octobre 2019.pdf	63.13 Ko	136
	Conseil Municipal du 09 septembre 2019.pdf	70.16 Ko	147
	Conseil Municipal du 08 juillet 2019.pdf	124.28 Ko	196
	Conseil Municipal du 03 juin 2019.pdf	125.61 Ko	220