Type	Nom	Taille	Vues
	afficheVP.pdf	3.1 Mo	2014

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Type	Nom	Taille	Vues
	BUDGET RAPPORT BULLETIN MUNICPAL 2009	437.31 Ko	2152
	BUDGET COMMUNAL 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget communal de 2009	603.68 Ko	2131
	BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 Téléchargez en PDF le document officiel relatif au budget de l'assainissement de 2009	43.39 Ko	1992

Type	Nom	Taille	Vues
	Règlement intérieur Règlement intérieur de la garderie périscolaire.	80.97 Ko	1882
	Inscription Formulaire d'inscription pour la garderie périscolaire.	57.57 Ko	1774
	Autorisation Autorisation parentale pour la garderie périscolaire.	56.73 Ko	1782

Type	Nom	Taille	Vues
	Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ou de permis d'aménager	690.99 Ko	1742
	Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable	636.01 Ko	1762
	Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité	104 Ko	1679
	Demande de permis de démolir	107.99 Ko	1668
	Demande de permis de construire une maison individuelle et / ou ses annexes	211.28 Ko	1749

Type	Nom	Taille	Vues
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Geoffroy.pdf	8.22 Ko	1414
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Pulliat.pdf	7.39 Ko	1366
	REGLEMENT INTERIEUR Salle Jean LAPIERRE.pdf	14.04 Ko	1480

Type	Nom	Taille	Vues
	Annexe à la demande de permis de construire ou à la demande d'autorisation de travaux pour un bâtiment disposant d'un assainissement non collectif	631.75 Ko	2534
	Fiche de demande de contrôle à la réalisation	148.4 Ko	1763

Type	Nom	Taille	Vues
	Liste des marchés publics conclus en 2010.pdf	16.98 Ko	1731

Type	Nom	Taille	Vues
	Conseil Municipal du 02 novembre 2020.pdf	76.8 Ko	43
	Conseil Municipal du 05 octobre 2020.pdf	74.03 Ko	98
	Conseil Municipal du 14 septembre 2020.pdf	102.65 Ko	98
	Conseil Municipal du 21 août 2020.pdf	63.88 Ko	80
	Conseil Municipal du 16 juillet 2020.pdf	72.67 Ko	145